1 – INFORMATIONS LÉGALES

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  • Le présent site est édité par Madame Perrine Boncompain (SIRET : 49877158300040 ) dont le siège social est situé 25 boulevard de Strasbourg, 31000 Toulouse, France.
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2 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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3 – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

4 – COOKIES

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5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr et de leurs auteurs respectifs. Les visuels ont été réalisés par Lionel Ruhier. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr ou des auteurs concernés est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr est producteur. www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs en adressant un message électronique à l’adresse www.perrine-boncompain-sf-toulouse.fr

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